CA Paris - Vallée de la Marne

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Sommaire

Historique

Créée en application de la loi de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d’Affirmation des Métropoles (MAPTAM) au 1er janvier 2016, la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne est issue de la fusion des communautés d’agglomération de la Brie Francilienne, de Marne-et-Chantereine et du Val Maubuée.

La CA Paris-Vallée de la Marne a adhéré à Seine-et-Marne Numérique le 8 février 2016. L’arrêté préfectoral d’adhésion constate de la représentation-substitution de la CA Paris – Vallée de la Marne en lieu et place des communes de Brou-sur-Chantereine, Chelles, Courtry et Vaires-sur-Marne au sein du Syndicat, dont la CA à laquelle elles appartenaient (CA Marne et Chantereine) avait initialement adhéré au Syndicat en décembre 2015.

Communes

La Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne est composée de 12 communes.

Brou-sur-Chantereine, Champs-sur-Marne, Chelles, Courtry, Croissy-Beaubourg, Émerainville, Lognes, Noisiel, Pontault-Combault, Roissy-en-Brie, Torcy et Vaires-sur-Marne.

Cas particulier des zones AMII

Tout le territoire de Paris-Vallée de la Marne est situé en zone AMII.

Les communes de Champs-sur-Marne, Chelles, Croissy-Beaubourg, Émerainville, Lognes, Noisiel, Pontault-Combault, Roissy-en-Brie et Torcy sont situées en zone AMII Orange. 

Les communes de Brou-sur-Chantereine, Courtry et Vaires-sur-Marne sont situées en zone AMII SFR.