Comités syndicaux

Retrouvez ci-dessous toutes les délibérations du Comité syndical.

    • Délibération 01-17-2017 PJ (736 kB)

      Annexe Statuts

    • Délibération 01-17-2017 (180 kB)

      modification de l'annexe des Statuts de Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération 01-16-2017 PJ (68 kB)

      RAPPORT D'ACTIVITE CCSPL

    • Délibération 01-16-2017 (154 kB)

      rapport annuel d'activités 2016 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
      (CCSPL)

    • Délibération 01-15-2017 PJ (836 kB)

      Rapport d'activité SMN

    • Délibération 01-15-2017 (403 kB)

      Rapport d'activités 2016 du Syndicat Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération 01-14-2017 (403 kB)

      Approbation et autorisation au Président à signer l'avenant n° l au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le suivi et le contrôle en matière financière et comptable, technique, économique et opérationnelle de l'exécution des délégations de service public de communications électroniques du Syndicat Seine-et-Marne Numérique

      Lot n°2 Assistance technique, économique et opérationnelle dans le cadre du suivi et du contrôle de l'exécution des délégations de service public de communications électroniques du Syndicat Seine-et-Marne Numérique - 2016AMOTECH

    • Délibération 01-13-2017 B (167 kB)

      réalisation d'emprunts pour le budget d'aménagement numérique - Approbation des termes et autorisation au Président à signer les contrats de prêts

      B - Contrat de prêt avec la Caisse des Dépôts et Consignations

    • Délibération 01-13-2017 A (252 kB)

      réalisation d'emprunts pour le budget d'aménagement numérique - Approbation des termes et autorisation au Président à signer les contrats de prêts A- Contrat de prêt avec LA BANQUE POSTALE

    • Délibération 01-12-2017 PJ (257 kB)

      CONVENTON

    • Délibération 01-12-2017 (179 kB)

      approbation des termes et autorisation au Président à signer la Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à l'attribution et au versement de subventions d'investissement pour les programmes d'aménagement numérique : affectation d'autorisation de programme 2017

    • Délibération 01-11-2017 PJ (131 kB)

      CONVENTION

    • Délibération 01-11-2017 (185 kB)

      approbation des termes et autorisation au Président à signer la convention relative au versement
      d'une subvention annuelle de fonctionnement pour 2017 entre le Département de Seine-et-Marne et le
      Syndicat mixte

    • Délibération 01-10-2017 (185 kB)

      Approbation du Compte de Gestion du Payeur départemental du Budget annexe« aménagement
      numérique » pour 2016

    • Délibération 01-09-2017 B (682 kB)

      approbation du Compte administratif 2016 du budget annexe

    • Délibération 01-09-2017 A (656 kB)

      approbation du Compte administratif 2016 du budget principal

    • Délibération 01-08-2017 (781 kB)

      Approbation du Compte de Gestion du Payeur départemental du Budget annexe « aménagement
      numérique » pour 2016

    • Délibération 01-07-2017 (782 kB)

      approbation du Compte de gestion du Payeur départemental du Budget principal pour 2016

    • Délibération 01-06-2017 (792 kB)

      Adoption du PV du 14 décembre 2016

    • Délibération 01-05-2017 (527 kB)

      Élection d’un délégué titulaire représentant Seine-et-Marne Numérique au sein du groupement
      d’intérêt public Maximilien

    • Délibération 01-04-2017 (543 kB)

      Désignation de 2 membres de la CSPL

    • Délibération 01-03-2017 (530 kB)

      Election des membres de la Commission Finance

    • Délibération 01-02-2017 (530 kB)

      Election des membres de la commission Travaux

    • Délibération 01-01-2017 (527 kB)

      Election du Vice Président aux finances

    • Délibération n° 05-12-2016 (246 kB)

       adhésion de la Communauté d’agglomération Roissy Pays de France au Syndicat Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération n° 05-11-2016 (249 kB)

       adhésion de la Communauté de communes des Deux Fleuves au Syndicat Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération n° 05-10-2016 (383 kB)

      modification des Statuts de Seine-et-Marne Numérique – article 13 Adhésion

    • Délibération n° 05-09-2016 (416 kB)

      Approbation des termes et autorisation au Président à signer la convention de mise à disposition des services de la Direction Principale des Routes du Département de Seine-et-Marne, au profit du Syndicat Seine-et-Marne Numérique pour les années 2016 à 2019

    • Délibération n° 05-08-2016 (2 MB)

      approbation des termes et autorisation au Président à signer la convention particulière entre la Région Ile-de-France et le Syndicat Seine-et-Marne Numérique relative au projet Très Haut Débit de la Seine-et-Marne – soutien de la Région pour l’année 2016 au projet THD de la Seine-et-Marne

    • Délibération n° 05-07-2016 (1 MB)

      Approbation des termes et autorisation au Président à signer la convention de mise à disposition de personnels, de prêts de locaux, matériels et de prestations de services par le Département de Seine-et-Marne au profit du Syndicat Seine-et-Marne Numérique pour l’année 2017

    • Délibération n° 05-06-2016 (439 kB)

      approbation des termes et autorisation au Président à signer l’avenant n°1 à la convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat Seine-et-Marne Numérique, relative à l’attribution et au versement de subventions d’investissement pour les programmes d’aménagement numérique au titre des autorisations de programmes 2014-2015 du Département

    • Délibération n° 05-05-2016 (337 kB)

      Budget primitif du Budget annexe pour 2017

    • Délibération n° 05-04-2016 (307 kB)

      Budget primitif du Budget principal pour 2017

    • Délibération n° 05-03-2016 (250 kB)

      Présentation du rapport annuel d’activité portant sur la délégation du service public relative à l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques à très haut débit FttH sem@fibre77 pour l’année 2015

    • Délibération n° 05-02-2016 (241 kB)

      Présentation du rapport annuel d’activité portant sur la délégation de service public relative à la conception, l’établissement et l’exploitation d’un réseau départemental de communications électroniques – sem@for77 pour l’année 2015

    • Délibération n° 05-01-2016 (749 kB)

      Adoption du Procès-verbal du CS du 17/10/2016

    • Délibération n° 02-08-2016 (852 kB)

      Modification de l’annexe des Statuts de Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération n° 02-07-2016 (259 kB)

      Programme pluriannuel d’investissement (PPI) de Seine-et-Marne Numérique – Débat préalable à la révision

    • Délibération n° 02-06-2016 (520 kB)

      Approbation des termes et autorisation au Président à signer la Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à l’attribution et au versement de subventions d’investissement pour les programmes d’aménagement numérique : affectation d’autorisation de programme 2016

    • Délibération n° 02-05-2016 (399 kB)

      Approbation des termes et autorisation au Président à signer la convention relative au versement d’une subvention annuelle de fonctionnement pour 2016 entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte

    • Délibération n° 02-04-2016 (486 kB)

      Autorisation de paiement par prélèvement automatique (SEPA), d’une manière dérogatoire à la règle du service fait

    • Délibération n° 02-03-2016 (221 kB)

      Indemnité de conseil du Payeur départemental

    • Délibération n° 02-02-2016 (1 MB)

      Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 9 mars 2016

    • Délibération n° 02-01-2016 (1 MB)

      Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 30 novembre 2015

    • Délibération n° 06-12-2015 (1 MB)

      Adhésion de la Communauté d'agglomération de Melun Val de Seine

    • Délibération n° 06-11-2015 (8 MB)

      Abrogation de la délibération n° 04-13-2015 en date du 24 juin 2015 et approbation des termes et autorisation au Président à signer d'une part, la convention quadripartite ERDF/SDESM/SMN/SM THD et d'autre part, les conventions quadripartites ERDF/Commune/SMN/SM THD d'usage des supports aériens pour le déploiement de la fibre optique sur la boucle locale optique

    • Délibération n° 06-10-2015 (2 MB)

      Approbation des termes et autorisation au Président à signer la convention de délégation partielle de compétence entre Seine-et-Marne Numérique et la Communauté d'agglomération de Sénart

    • Délibération n° 06-09-2015 (576 kB)

      Présentation du rapport annuel d'activités 2014 portant sur le contrat de délégation de service public portant sur la conception, l'établissement et l'exploitation d'un réseau départemental de communications électroniques - Sem@for77

    • Délibération n° 06-08-2015 (1 MB)

      Modification de la délibération n° 03-09-2015 du 12 mai 2015 portant délégation d'attribution du Comité syndical au Président

    • Délibération n° 06-07-2015 (6 MB)

      Budget primitif du Budget annexe pour 2016

    • Délibération n° 06-06-2015 (7 MB)

      Budget primitif du budget principal pour 2016

    • Délibération n° 06-05-2015 (2 MB)

      Décision modificative n° 2 au Budget principal pour 2015

    • Délibération n° 06-04-2015 (4 MB)

      Approbation des termes et autorisation au Président à signer la Convention entre le Département et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à l'attribution et au versement de subventions d'investissement pour les programmes d'aménagement numérique

    • Délibération n° 06-03-2015 (6 MB)

      Approbation des termes et autorisation au Président à signer la convention de mise à disposition de personnels, de prêts de locaux, matériels et de prestations de services par le Département de Seine-et-Marne au profit du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique pour l'année 2016

    • Délibération n° 06-02-2015 (2 MB)

      Adhésion de la Communauté d'agglomération Marne-et-Chantereine

    • Délibération n° 06-01-2015 (1 MB)

      Adoption du PV du 14 octobre 2015

    • Délibération n°02-12-2015 (304 kB)

      Adhésion de la Communauté de communes des Sources de l’Yerres

    • Délibération n°02-11-2015 (341 kB)

      Rapport annuel d’activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

    • Délibération n°02-10-2015 (375 kB)

      Modification de l’annexe des Statuts du Syndicat mixte de Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération n°02-09-2015 (337 kB)

      Autorisation de lancement du marché de conseil juridique et de représentation en justice dans le cadre de l’exécution des délégations de service public de communications électroniques du Syndicat Seine-et-Marne Numérique et autorisation au Président à signer

    • Délibération n°02-08-2015 (321 kB)

      Autorisation de lancement du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant le suivi et le contrôle en matière financière et comptable, technique, économique et opérationnelle de l’exécution des délégations de service public de communications électroniques du Syndicat Seine-et-Marne Numérique et autorisation au Président à signer

    • Délibération n°02-07-2015 (525 kB)

      Convention de financement des travaux d’aménagements numériques de type montée en débit sur cuivre réalisés par Seine-et-Marne Numérique pour le compte de la Communauté de communes Moret Seine-et-Loing

    • Délibération n°02-06-2015 (308 kB)

      Reversement au Département de Seine-et-Marne d’un produit de TVA

    • Délibération n°02-05-2015 (331 kB)

      Délégation de compétences du Comité syndical au Président en matière d’emprunt, de gestion de dette et trésorerie pour 2015

    • Délibération n°02-04-2015 C (456 kB)

      Vote du Budget primitif 2015 du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération n°02-04-2015 B (344 kB)

      Vote du Budget primitif 2015 du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération n°02-04-2015 A (333 kB)

      Vote du Budget primitif 2015 du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération n°02-03-2015 (498 kB)

      Programme pluriannuel d’investissement (PPI) de Seine-et-Marne Numérique – programme 2015

    • Délibération n°02-02-2015 (296 kB)

      Rapport d’activité 2014 du Syndicat Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération n°02-01-2015 (7 MB)

      Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 20 janvier 2015

    • Délibération n°07-10-2014 (101 kB)

      Délégation de compétences au Président en matière d’emprunt – lignes de trésorerie : en attente du vote du BP pour l’exercice 2015

    • Délibération n°07-09-2014 (107 kB)

      Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement en attente du vote du budget primitif du syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique pour 2015.

    • Délibération n°07-06-2014 (6 MB)

      Rapport d’activité 2013 de Sem@for77

    • Délibération n°07-05-2014 (145 kB)

      Délégation de service public relative à l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques à très haut débit FTTH : choix du délégataire

    • Délibération n°07-04-2014 (335 kB)

      Avenant n°3 à la convention du 21 mai 2012 relative à l’attribution d’une aide du Fonds Européen Agricole pour le DEveloppement Rural

    • Délibération n°07-03-2014 (681 kB)

      Convention de mise à disposition de personnels, de prêts de locaux, matériels et de prestations de services par le Département de Seine-et-Marne au profit du syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération n°07-02-2014 (794 kB)

      Décision modificative n°2

    • Délibération n°07-01-2014 (808 kB)

      Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 25 novembre 2014

    • Délibération n°06-10-2014 (465 kB)

      Modification des Statuts de Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération n°06-09-2014 (309 kB)

      Protocole transactionnel relatif au marché public n° 2012-DADT-001

    • Délibération n°06-08-2014 (421 kB)

      Protocole transactionnel relatif à l’exécution des avenants n° 7 et n° 10 au contrat de Délégation de Service Public exécutée par la société Semafor77

    • Délibération n°06-07-2014 (84 kB)

      Adhésion de la Communauté de communes Portes Briardes entre villes et forêts

    • Délibération n°06-06-2014 (83 kB)

      Indemnité de conseil du Payeur Départemental

    • Délibération n°06-05-2014 (489 kB)

      Convention entre la Région Ile-de-France et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique relative au projet Très Haut débit de la Seine-et-Marne –soutien de la Région pour l’année 2014au projet Très Haut Débit de la Seine-et-Marne.

    • Délibération n°06-04-2014 (746 kB)

      Convention-cadre de partenariat entre la Région Ile-de-France, le Département et le Syndicat mixte ouvert Seine-et-Marne Numérique.

    • Délibération n°06-03-2014 (355 kB)

      Convention de financement des travaux d’aménagements numériques de type montée en débit sur cuivre réalisés par Seine-et-Marne Numérique pour le compte de la Communauté d’agglomération de Marne-et-Gondoire

    • Délibération n°06-02-2014 (287 kB)

      Avenant à la convention de financement des travaux d’aménagements numériques de type montée en débit sur cuivre réalisés par Seine-et-Marne Numérique pour le compte de la Communauté de communes du Bocage gâtinais

    • Délibération n°06-01-2014 (3 MB)

      Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 14 octobre 2014

    • Délibération n°03-01-2014 (7 MB)

      Conséquences du caractère infructueux des offres remises par les candidats à l’attribution de la délégation de service public pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques à très haut débit FTTH

    • Délibération n°01-12-2014 (2 MB)

      Charte de partenariat entre Seine-et-Marne Numérique et le Campus numérique de Montereau

    • Délibération n°01-11-2014 (650 kB)

      Délégation du Comité Syndical au Bureau

    • Délibération n°01-10-2014 (139 kB)

      Modification du règlement intérieur du Syndicat Seine-et-Marne Numérique et de son annexe

    • Délibération n°01-09-2014 (4 MB)

      Modification des Statuts du Syndicat Seine-et-Marne Numérique et de son annexe

    • Délibération n°01-08-2014 (565 kB)

      Autorisation de lancement du marché à procédure adaptée d’exploitation et de maintenance des PRM-MEDs

    • Délibération n°01-07-2014 (585 kB)

      Adhésion de la Communauté de communes du Pays de Fontainebleau

    • Délibération n°01-06-2014 (2 MB)

      Convention financière relative à l’extension du réseau basse tension avec demande d’autorisation d’urbanisme pour la commune d’Arville, entre Seine-et-Marne Numérique et le Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne

    • Délibération n°01-05-2014 (557 kB)

      Convention financière relative à l’extension du réseau basse tension avec demande d’autorisation d’urbanisme pour la commune de Chenou, entre Seine-et-Marne Numérique et le Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne

    • Délibération n°01-04-2014 (2 MB)

      Avenant à la convention de financement des travaux MED par Seine-et-Marne Numérique pour le compte de la Communauté de communes du Coeur de la Brie

    • Délibération n°01-03-2014 (2 MB)

      Avenant à la convention de financement des travaux MED par Seine-et-Marne Numérique pour le compte de la Communauté de communes du Val du Gâtinais

    • Délibération n°01-02-2014 (2 MB)

      Avenant à la convention de financement des travaux MED par Seine-et-Marne Numérique pour le compte de la Communauté de communes du Pays de Coulommiers

    • Délibération n° 01-01-2014 (3 MB)

      Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 17 décembre 2013

    • Délibération n°09-27-2013 (2 MB)

      Modification du RI du Syndicat SMN

    • Délibération n°09-26-2013 (1 MB)

      Modification de l'annexe des Statuts du Syndicat Mixte SMN

    • Délibération n°09-25-2013 (635 kB)

      Adhésion de la CC des Terres du Gâtinais à SMN

    • Délibération n°09-24-2013 (678 kB)

      Adhésion de la CC Plaines et Monts de France à SMN

    • Délibération n°09-23-2013 (609 kB)

      Adhésion de SMN à la FNCCR

    • Délibération n°09-22-2013 (98 kB)

      Adhésion de SMN à l'AVICCA

    • Délibération n°09-21-2013 (789 kB)

      Adhésion de SMN à l'association de préfiguration Maximilien et au Groupement d'intérêt public Maximilien

    • Délibération n°09-20-2013 (469 kB)

      Convention entre SMN et Telecom-Sudparis

    • Délibération n°09-19-2013 (5 MB)

      Médecine du travail - signature d'une convention entre SMN et le Service de Médecine et Santé au Travail (SIMT)

    • Délibération n°09-18-2013 (662 kB)

      Détermination de la strate démographique du Syndicat Mixte SMN

    • Délibération n°09-17-2013 (4 MB)

      Convention entre le Département de Seine et Marne et SMN pour la mise à disposition de personnels, le prêt de locaux et matériels et des prestations de services en 2014

    • Délibération n°09-16-2013 (296 kB)

      Convention entre Erdf et SMN pour la mise à disposition d'un interlocuteur unique au seine d'ERdf afin de faciliter le suivi des demandes et des raccordements des opérations de mise en place de PRM-MED

    • Délibération n°09-15-2013 C (546 kB)

      Vote du BP 2014 de SMN

    • Délibération n°09-15-2013 B (553 kB)

      Vote du BP 2014 de SMN

    • Délibération n°09-15-2013 A (212 kB)

      Vote du BP 2014 de SMN

    • Délibération n°09-15-2013 (1 MB)

      Vote du BP 2014 de SMN

    • Délibération n°09-14-2013 (356 kB)

      Gestion en autorisations de programme et crédits de paiement : règlement financier de SMN

    • Délibération n°09-13-2013 (8 MB)

      Rapport d'activités Sem@for77 pour l'année 2012

    • Délibération n°09-12-2013 (161 kB)

      Avenant à la convention conclue entre le Département de Seine et Marne, Sem@for77 et SFR pour la mise à disposition d'infrastructures de type NRA-ZO

    • Délibération n°09-11-2013 (275 kB)

      Avenant à la convention de financement des travaux liés à la construction d'un Noeud de Raccordement Abonnés en Zone d'Ombre (NRA-ZO) sur l'ex CC Brie des Templiers entre le Département, SMN et la CC du Pays de Coulommiers

    • Délibération n°09-10-2013 (287 kB)

      Avenant à la convention de financement des travaux liés à la construction de 4 Noeuds de Raccordement Abonnés en Zone d'Ombre (NRA-ZO) sur l'ex CC Avenir et Développement du Secteur des trois rivières entre le Département, SMN et la CC du Pays de Coulommiers 

    • Délibération n°09-09-2013 (279 kB)

      Avenant à la convention de financement des travaux liés à la construction d'un Noeud de Raccordement Abonnés en Zone d'Ombre (NRA-ZO) sur la commune de Gretz sur Loing entre le Département, SMN et la CC du Pays de Nemours

    • Délibération n°09-08-2013 (236 kB)

      Avenant à la convention de financement des travaux liés à la construction d'un Noeud de Raccordement Abonnés en Zone d'Ombre (NRA-ZO) sur la la commune de Maincy entre le Département, SMN et la commune de Maincy 

    • Délibération n°09-07-2013 (241 kB)

      Avenant à la convention de financement des travaux liés à la construction de deux Noeuds de Raccordement Abonnés en Zone d'Ombre (NRA-ZO) sur la CC du Pays de l'Ourcq entre le Département, SMN et la CC du Pays de l'Ourcq

    • Délibération n°09-06-2013 (163 kB)

      Avenant à la convention relative au soutien du Département de Seine et Marne pour le déploiement d'un projet-pilote de réseau FttH sur le territoire de la commune de Chevry-Cossigny, entre le Département de Seine et Marne, SMN et la commune de Chevry-Cossigny 

    • Délibération n°09-05-2013 (365 kB)

      Avenant entre le Département, SMN , la CC des Deux Fleuves et la Commune d'Esmans, à la Convention conclue en 2012 entre le Département de Seine et Marne et la Commune d'Esmans

    • Délibération n°09-04-2013 (414 kB)

      Convention entre la Région Idf et SMN pour la réalisation au titre du GP 3 de l'action 9 : renforcement et désserte intégrale par la fibre optique des zones d'activités sur le secteur nord-ouest seine et marnais

    • Délibération n°09-03-2013 (298 kB)

      Convention relative à la subvention des travaux d'aménagement numérique de type montée en débit sur cuivre réalisés par SMN pour le compte de la CC du Pays Créçois 

    • Délibération n°09-02-2013 (370 kB)

      Convention relative à la subvention des travaux d'aménagement numérique de type montée en débit sur cuivre réalisés par SMN pour le compte de la CC du Pays de Nemours 

    • Délibération n°09-01-2013 (868 kB)

      Adoption du PV du CS du 19 novembre 2013