Bureaux

Retrouvez ci-dessous toutes les délibérations du Bureau.

    • Délibération n° 04-01-2016 (307 kB)

      Adoption du procès-verbal du Bureau du 5 octobre 2016

    • Délibération n° 04-02-2016 (1 MB)

      Approbation des termes et autorisation au Président à signer les conventions d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne.

    • Délibération n° 01-04-2016 (420 kB)

      Approbation des termes et autorisation au Président à signer les conventions portant autorisation de raccordement à la fibre optique en façade d'un immeuble avec les propriétaires concernés.

    • Délibération n° 01-03-2016 (1 MB)

      Approbation des termes et autorisation au Président à signer les conventions d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec le propriétaires concerné.

    • Délibération n° 01-02-2016 (249 kB)

      Conditions et modalités de règlement des frais de déplacement des agents de Seine-et-Marne Numérique

    • Délibération n° 01-01-2016 (591 kB)

      Adoption du PV du Bureau du 19 novembre 2015.

    • Bureau n°04-06-2014 (599 kB)

      Convention d’usage à long terme des fourreaux Sem@for77 pour les opérations de montée en débit

    • Bureau n°04-05-2014 (1 MB)

      Contrat « e-SAV » SMN/Orange-DIVOP

    • Bureau n°04-04-2014 (637 kB)

      Marché complémentaire au marché relatif à l’assistance technique, juridique et financière pour la procédure de délégation de service public : déploiement FTTH et pour toute question directement ou indirectement liée au Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique

    • Bureau n°04-03-2014 (1 MB)

      Convention financière relative à l’extension du réseau basse tension sans demande d’autorisation d’urbanisme pour la commune de Montcourt-Fromonville, entre Seine-et-Marne Numérique et le Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne

    • Bureau n°04-02-2014 (1 MB)

      Convention financière relative à l’extension du réseau basse tension sans demande d’autorisation d’urbanisme pour la commune d’Ormesson, entre Seine-et-Marne Numérique et le Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne

    • Bureau n°04-01-2014 (2 MB)

      Adoption du procès-verbal du Bureau du 23 juin 2014